1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objectif de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site ainsi que les obligations des utilisateurs. En accédant au site, vous acceptez sans réserve ces conditions.
2. Accès au site
L’accès au site est gratuit et ouvert à tous. Certaines sections ou fonctionnalités peuvent toutefois nécessiter une inscription. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site sans préavis.
3. Utilisation du contenu
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et/ou de l’éditeur. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Dépôt de contenus et cession de droits
Les contenus déposés par les étudiants (œuvres, projets, vidéos, images, textes, etc.) restent leur propriété exclusive.
En soumettant leurs œuvres sur le site, les étudiants accordent au festival, ainsi qu’aux sites et réseaux sociaux affiliés au département MMI de Grenoble, une licence non exclusive, gratuite et perpétuelle pour exploiter, diffuser et publier ces contenus. Cette cession de droits est strictement limitée à l’usage promotionnel et institutionnel, sans porter atteinte aux droits d’auteur du créateur.
5. Responsabilités et limitations
Le site est fourni "tel quel". L’éditeur ne garantit pas l’exactitude ou la complétude des informations diffusées. En aucun cas, il ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation, notamment en cas d’interruption ou de dysfonctionnement du service.
6. Propriété intellectuelle
La structure, le design, les textes, images et autres contenus du site sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute exploitation ou reproduction, même partielle, sans le consentement écrit préalable de l’éditeur, est interdite.
7. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Grenoble.